Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTAL
CHIMIE DERIVES, S.A

Numéro de dépôt :
1437931
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2007

Présentation de la marque FORTAL

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHIMIE DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIMIE DERIVES domicilié(e) 6 rue Jacquard, 59260 HELLEMMES (dossier no 2095354) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2095354) - France.

La marque FORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTAL est expirée depuis le 30 novembre 2007.

CHIMIE DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : FORTAL , STARLIS , PLASTIWAX , STAR WAX UNE HISTOIRE D'AMOUR , STARVAP , POLYWAX , CEROTEX , CEROCHAP , BERROSIL , FORTADUR


CHIMIE DERIVES, S.A - 6 rue Jacquard, 59260 HELLEMMES (dossier no 2095354) - France


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2095354) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095354 - Publication au BOPI 1997-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 9 mars 2005 - Erratum;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408888 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313341 - Publication au BOPI 2000-12-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pout les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, et notamment produits d'apprêts à l'exception des amidons, produits d'encollage, produits d'imprégnation destinés à l'industrie textile; résines naturelles ou synthétiques pour apprêts.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).